Archives de Catégorie: Module 4 « Déséquilibres, régulation et action publique »

Politique de la concurrence (Samsung vs Apple)

27 dimanche Mai 2018

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Le Monde 26 Mai 2018

Samsung lourdement sanctionné aux Etats-Unis
Le sud-coréen a été condamné à verser 539 millions de dollars de dommages à Apple pour violation de brevets
Quatre jours de déli-bérations ont été nécessaires pour aboutir à un verdict. Jeudi 24 mai, au tribunal de San Jose (Californie), un jury populaire a infligé un cinglant revers judiciaire à Samsung, lui ordonnant de payer 539 millions de dollars (460 millions d’euros) de dommages à Apple pour violation de brevets. S’appuyant sur une décision favorable de la Cour suprême des Etats-Unis, le groupe sud-coréen estimait devoir verser vingt fois moins à son grand rival. Il dit désormais étudier  » toutes les options « ,dont un appel.

Ce procès, le troisième dans cette affaire, constituait le dernier épisode d’un interminable marathon judiciaire, lancé il y a plus de sept ans. Il avait seulement pour objectif de déterminer le montant des réparations. Et non d’étudier la culpabilité de Samsung, déjà condamné en août 2012 pour avoir enfreint plusieurs brevets détenus par Apple dans la conception d’une vingtaine de smartphones et tablettes. Ces brevets concernaient notamment des éléments de design, comme le boîtier rectangulaire avec les coins arrondis et la grille d’applications, éléments caractéristiques des premiers modèles d’iPhone.

Lors du premier procès, Samsung avait été condamné à payer 1,05 milliard de dollars. Après une série de recours et d’appels, cette somme avait été ramenée à 930 millions, puis à 548 millions de dollars. L’entreprise avait alors saisi la Cour suprême, remettant en cause la méthode de calcul utilisée par la justice américaine. Celle-ci reposait sur l’interprétation d’une loi votée en 1887, qui attribue au plaignant l’ensemble des profits réalisés par un produit qui enfreint un brevet relatif au design.

Fin 2015, le fabricant de la gamme Galaxy, numéro un -mondial du secteur, avait obtenu gain de cause : l’annulation de 399 millions de dollars de dommages.  » La Cour suprême avait estimé que le plaignant ne devait pas forcément recevoir l’intégralité des bénéfices, indique Mark McKenna, professeur de droit à l’université de Notre-Dame.Mais elle n’avait pas expliqué dans quel cas de figure il devait toucher tous les profits, ni quels éléments devaient permettre d’établir le montant du préjudice « .

Débats très techniques
Autant de questions complexes auxquelles ont dû répondre les jurés. Pour Samsung, les brevets incriminés n’ont joué qu’un rôle mineur dans les décisions d’achat des consommateurs. Il chiffrait les dommages à seulement 28 millions de dollars. Au contraire, Apple a assuré que le succès de son concurrent était directement lié à l’apparence de ses produits, copiée sur celle de l’iPhone. Il réclamait plus d’un milliard de dollars, arguant que le précédent jugement avait considérablement sous-estimé les profits réalisés par Samsung.

Avant le procès, de nombreux experts prédisaient cependant que la société américaine ne pourrait pas obtenir davantage que les 399 millions de dollars qui lui avaient précédemment été accordés. Le verdict, qui a accordé 140 millions de plus, a donc surpris. Au cours de la semaine d’audiences, les experts se sont succédé à la barre. Et les débats ont essentiellement été techniques, peut-être trop techniques.

 » Il semble que les jurés ont eu des difficultés à appréhender tous les éléments du dossier, souligne Brian Love, professeur à l’université de Santa Clara. Il est donc possible qu’ils aient décidé de trancher pour une somme située au milieu des demandes des deux parties.  » Victoire importante pour Apple, ce jugement  » va à l’encontre d’une décision unanime de la Cour suprême « , regrette Samsung.

Au cours des prochains jours, l’entreprise va pouvoir déposer des recours pour contester certains calculs des jurés. Puis elle pourra faire appel auprès d’une cour fédérale composée de trois juges. Si le verdict est confirmé, Samsung aura encore la possibilité de saisir la Cour suprême, mais  » il est peu probable qu’elle accepte l’affaire « , estime M. McKenna. Samsung devra alors verser les réparations dues à Apple.

En revanche, si le verdict est annulé en appel, un quatrième procès se tiendra, une nouvelle fois à San Jose. A la demande de la juge en charge du dossier, les deux sociétés se disent également prêtes à négocier un accord à l’amiable. Mais toutes les négociations ont jusqu’à présent échoué.

Malgré ses victoires judiciaires, Apple n’a jamais obtenu l’interdiction à la vente des smartphones de Samsung sur le sol américain. Et les sommes en jeu restent faibles comparées aux profits des deux rivaux. En 2014, ils s’étaient entendus pour abandonner toutes les poursuites engagées hors des Etats-Unis. Un mouvement qui touche l’ensemble du secteur. La vaste guerre des brevets que se livraient depuis des années les acteurs du mobile a quasiment pris fin avec la multiplication d’accords à l’amiable.

Jérôme Marin

A propos de la suppression de la taxe d’habitation (A.Trannoy dans le Monde)

24 jeudi Mai 2018

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Supprimer la taxe d’habitation est irréfléchi

L’économiste Alain Trannoy dénonce une réforme fiscale qui, lancée sur une base redistributive et modernisatrice, s’est muée en cadeau aux propriétaires et en danger pour les collectivités locales

Les inflexions de politique économique par rapport au programme électoral sont toujours symptomatiques. L’exemption de la taxe d’habitation pour 80 % des foyers fiscaux aux revenus moyens et modestes figurait dans le programme d’Emmanuel Macron.. Au fil des mois, s’est substituée à cette promesse la suppression totale compensée par une hausse de la fiscalité qui restait à définir, puis une suppression totale non compensée qui semble désormais actée, comme en témoigne le rapport de la commission pilotée par le sénateur Alain Richard et le préfet honoraire Dominique Bur sur  » La refonte de la fiscalité locale « , remis le 9 mai au premier ministre. Aucun élément doctrinal n’a été apporté à l’appui de cette mesure, qui va quand même coûter au budget de l’Etat la bagatelle de 10 milliards d’euros !

Autant la première mesure pouvait avoir un sens, en particulier redistributif, tant la répartition de la taxe d’habitation était devenue injuste au fil des ans, du fait de la non-actualisation des bases et de l’alourdissement des taux, autant son extension non compensée semble une mesure irréfléchie.

Cette extension représente un surprenant cadeau aux propriétaires, et ceci à double titre. Primo, parce que plus des trois quarts de la dernière tranche des contribuables exemptés sont propriétaires. Secundo, parce que dans les zones tendues les bailleurs vont pouvoir augmenter les loyers lors de la relocation. Le mécanisme est en effet le même que celui qui explique pourquoi une partie des allocations logement est captée par les propriétaires sous forme de hausses de loyer – comme l’a d’ailleurs invoqué Emmanuel Macron lors de la réforme des APL.

Dans les centres-villes des grandes agglomérations, Paris en tête, l’offre de logements à louer peut être considérée comme fixe et bouge très peu d’une année sur l’autre. Dans ces conditions, les logements vont au plus offrant à la location comme à l’achat, comme dans un marché d’enchères de tableaux anciens. Les locataires, grâce à l’économie des quelque 1 000 à 2 000 euros de taxe d’habitation, pourront accepter une hausse correspondante de loyer pour remporter l’enchère locative. Ce cadeau peut représenter à terme facilement 4 à 5 milliards d’euros. Ce double cadeau aux propriétaires est inattendu de la part d’un président qui se dit ennemi de la rente…

Réclamations des électeurs
Ensuite, cette suppression est dangereuse pour la démocratie locale. Dans bon nombre de communes, les locataires sont majoritaires. N’acquittant plus rien du coût des dépenses publiques locales, ils auraient tort de se priver d’en demander l’augmentation, et cet effet pourrait se faire sentir dès les futures élections municipales, poussant les voiles des populistes. Emmanuel Macron cherche à freiner les dépenses locales alors que,  » en même temps « , par inadvertance sans doute, il remplit le réservoir d’essence du moteur des dépenses publiques locales, les réclamations des électeurs.

De plus, une partie de ces 10 milliards d’euros vont creuser le déficit commercial, en augmentant, entre autres, les importations allemandes et chinoises. Ces 10 milliards s’interprètent comme une relance de la -consommation. A priori, on n’aurait pourtant pas rangé Emmanuel Macron parmi les partisans d’une relance keynésienne, puisqu’il se réclame de la politique de l’offre.

Sujet de perplexité pour les économistes, le problème de compétitivité français, que traduit son déficit extérieur, semble difficile à résorber. La rechute du taux de croissance au premier trimestre (+ 0,3 %, contre + 0,7 % au quatrième trimestre 2017), est entièrement due au faux plat de l’industrie, qui n’est toujours pas sortie de sa léthargie. On se gausse aisément de l’Italie dans notre pays, mais force est de constater qu’en 2017, une année pourtant faste, le rythme de croissance des exportations françaises industrielles n’a même pas atteint la moitié du rythme des exportations italiennes (3,3 % contre 7 %) !

Enfin, c’est une mesure imprudente en raison du retournement probable de la conjoncture économique. Les mauvaises nouvelles s’accumulent, signe que l’alignement des planètes qui, depuis deux ans, avait permis à la zone euro de sortir la tête de l’eau, se termine, et que nous rentrons dans une zone de plus fortes turbulences. A la hausse du prix du pétrole, suscitée par un regain de tensions internationales, en particulier au Proche-Orient, s’ajoute la montée des incertitudes, la menace de guerre économique commerciale entre l’Europe et les Etats-Unis, les décisions d’un partenaire italien qui peuvent remettre la zone euro sur la sellette, l’incertitude sur le dénouement du Brexit, la réticence de l’Allemagne à réviser sa politique -budgétaire.

Les taux d’intérêt américains remontent, tout comme ceux des pays émergents. La hausse des cours du pétrole ponctionne la consommation intérieure et accroît l’incertitude des investisseurs. Ces 10 milliards d’euros en moins chaque année risquent de manquer si la France doit brutalement se désendetter, ou bien réaliser des investissements dans des secteurs-clés comme la transition énergétique, où l’on continue de se bercer de bonnes paroles, ou l’enseignement supérieur et la recherche, qui souffrent d’anémie budgétaire et de manque de vision pour affronter une compétition internationale particulièrement dynamique.

Face à de tels inconvénients, quels avantages reste-t-il à retirer d’une suppression de la taxe d’habitation ? Sans doute le bénéfice politique d’arroser tout le monde à travers une baisse d’impôt, et en particulier des électeurs potentiels. Il ne nous appartient pas de porter un jugement sur cet objectif en tant qu’économiste, mais nous ne pouvons nous empêcher de penser que celui-ci aurait pu être atteint par d’autres moyens aux effets moins pervers, par exemple une baisse de l’impôt sur le revenu. Les deux premiers in-convénients pointés plus haut – un cadeau aux propriétaires, un mauvais coup à la démocratie locale – auraient largement été évités. De plus, cette baisse aurait pu être modulée en fonction de l’évolution de la conjoncture. Là, l’exécutif s’est rendu prisonnier d’une promesse difficilement réversible.

Une belle occasion est manquée de refonder nos impôts fonciers. Il aurait été facile d’imaginer une nouvelle taxe foncière progressive en remplacement, à rendements constants, de la vieille taxe foncière, de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la suppression de la taxe d’habitation. Tout ce qu’on nous promet à la place est une révision des valeurs locatives cadastrales menée à une vitesse d’escargot sur quarante ans, se terminant autour de 2060 (les bases actuelles datent de 1970)… soit presque un siècle de distance. Entre-temps, un lointain successeur d’Emmanuel Macron supprimera la taxe foncière, comme a été rayée d’un trait de plume la taxe d’habitation pour la même raison, faute d’une réforme entreprise quand il en était encore temps.

Un avatar du giscardisme
Ne pas penser correctement la rente, et en particulier la rente foncière, est une erreur très communément partagée à droite. Protéger la rente est contraire à la croissance économique et à l’égalité des chances et, pour une fois, tous les économistes en sont d’accord. Inversement, ne pas penser correctement le profit est une erreur typique à gauche – l’augmentation des profits n’est pas forcément synonyme de baisse des salaires.

Pour le moment, Emmanuel Macron a résisté aux forces conservatrices sur sa gauche. Pour justifier son fameux  » en même temps « , il doit montrer la même pugnacité face aux forces économiques conservatrices à droite de l’échiquier. Un grand impôt foncier renouvelé, accompagnant la lutte contre la spéculation immobilière, est dans l’intérêt bien compris du pays. Sans cela, on sera en droit de juger que, comme son prédécesseur, le président a déporté vers la droite la politique que laissait présager ses promesses électorales. Et ses décisions, comme son exercice du pouvoir, loin de s’apparenter à la seconde gauche et au rocardisme, évoqueront un avatar du giscardisme, aussi bien sur le fond que sur la forme.

Alain Trannoy

 

La fin du QE dans la zone euro ? (Le Monde)

09 vendredi Mar 2018

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La BCE fait un petit pas vers l’abandon de son programme de soutien à l’économie

L’institution de Francfort a renoncé, jeudi 8 mars, à la possibilité d’augmenter le volume mensuel de ses rachats de dettes publiques et privées.

Le Monde.fr avec AFP | • Mis à jour le

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C’est un petit pas, mais il amorce peut-être une nouvelle étape pour la Banque centrale européenne (BCE). L’institution de Francfort a renoncé, jeudi 8 mars, à la possibilité d’augmenter le volume mensuel de ses rachats de dettes publiques et privées.

Dans son traditionnel communiqué sur les taux, la BCE a supprimé la phrase, répétée à chaque réunion depuis décembre 2016, prévoyant « d’accroître » si nécessaire « le volume » de ce programme, actuellement fixé à 30 milliards d’euros par mois. Celui-ci représente déjà près de 2 400 milliards d’euros depuis son lancement, en mars 2015.

Lire aussi :   La France a-t-elle profité des largesses de la Banque centrale européenne ?

Décrue irréversible

Par ce net changement de communication, la BCE amorce une décrue irréversible du « quantitative easing » (QE), passé en avril 2016 de 80 milliards à 60 milliards d’euros mensuels, puis tombé à 30 milliards d’euros par mois depuis janvier.

En revanche, la Banque centrale européenne a maintenu ses taux directeurs au plus bas. Le principal taux de refinancement a été laissé à zéro, tandis que les banques continueront à payer à la BCE un intérêt négatif de 0,40 % pour les liquidités dont elles n’ont pas l’utilité immédiate.

Cette annonce « est sans doute le premier pas prudent de la BCE sur la voie d’une normalisation progressive de sa politique monétaire, ce qui explique la hausse immédiate de l’euro », a commenté l’organisme d’étude économique Capital economics.

Le calendrier de l’abandon des rachats d’actifs demeure néanmoins mystérieux, la BCE devant à la fois intégrer la conjoncture solide, la faiblesse durable de l’inflation, et désormais les menaces d’une guerre commerciale déclenchée par Washington.

La semaine dernière le président américain a annoncé son intention d’imposer 25 % de taxes sur les importations d’acier et 10 % sur celles d’aluminium, ravivant le spectre de sanctions commerciales croisées.

Une menace qui n’a pas manqué de faire réagir, jeudi, le président de la BCE, Mario Draghi, qui s’est inquiété des relations internationales actuelles :

« Il y a une certaine inquiétude ou préoccupation sur l’état des relations internationales, parce que si vous adoptez des taxes contre (…) vos alliés, on peut se demander qui sont les ennemis. »

Selon lui, la résolution des conflits internationaux doit se faire dans un cadre « multilatéral », faute de quoi des « représailles » sont à craindre, avec un impact « difficile à prévoir » sur le climat économique.

Colombes et faucons

Si la BCE s’est montrée optimiste ces derniers mois quant à la croissance dans la zone euro, l’évolution des prix peine à suivre celle de la conjoncture. Lors de ses dernières prévisions, en décembre, la BCE attendait 1,7 % d’inflation en 2020, un niveau pas encore conforme à son objectif « proche mais inférieur à 2 % » par an.

Dans ce contexte, les observateurs attendent peu d’indications ce jeudi de M. Draghi sur le calendrier de l’abandon de son vaste soutien à l’économie. La majorité table sur un arrêt du QE en fin d’année, dont la BCE a dit qu’il serait suivi « bien après » par une première hausse de taux.

La querelle, qui couve depuis plusieurs mois au sein de l’institution sur la vitesse d’application de ce plan, devrait aboutir à des annonces plus concrètes au mois de juin, estime la majorité des économistes.

Le clan des « colombes », emmenées par M. Draghi, qui plaide pour conserver un ton accommodant tant que les perspectives d’inflation ne s’éclaircissent pas, conserverait ainsi l’avantage sur les « faucons », qui veulent voir la BCE durcir rapidement le ton.

Diversification de Google et politique de la concurrence (Le Figaro)

12 lundi Fév 2018

Posted by in 1. Allocation des ressources et réglementation des marchés, Les transformations de l'entreprise depuis le 19ième siècle

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La question du démantèlement des Gafa se pose de plus en plus. l’article suivant permet d’illustrer la stratégie de ces grandes firmes afin d’accéder aux données personnelles des utilisateurs du numérique connecté ; on sait que ces données sont véritablement la matière première sur laquelle elles fondent leur recherche de valeur ajoutée. L’article reste factuel, n’aborde pas la politique de la concurrence, mais il permet d’illustrer cette problématique.

Nest passe sous pavillon Google et perd son deuxième cofondateur

Après Tony Fadell, Matt Rogers quitte le spécialiste de la maison connectée, Nest, qui vient d’être incorporée dans la division «hardware» de Google.

Matt Rogers quitte le nid. Après le rachat de Nest, entreprise qu’il a fondée avec Tony Fadell, par Google en 2014, les relations s’étaient peu à peu détériorées entre la maison mère et sa nouvelle filiale. Jeudi dernier, Google annonçait qu’il réintégrait la société dans sa division hardware (équipements électroniques) alors qu’elle était jusque-là dans celle «autres paris» («others bets») d’Alphabet, la maison mère de Google. Le mouvement de trop pour Matt Rogers? À n’en pas douter puisque dans la foulée, il a annoncé quitter Nest, sans acrimonie. «Nest a été une merveilleuse expérience, la créer a été l’honneur de ma carrière», a-t-il expliqué dans un tweet, «Je ne pourrais pas être plus fier de ce que nous avons tous accompli et j’ai hâte de voir les prochaines étapes pour Nest». Il se consacrera au fonds de capital-risque incite.org qu’il a aussi cofondé.

Matt Rogers et Tony Fadell ont cofondé Nest il y a neuf ans, avant de céder leur entreprise à Google en 2014 pour 3,2 milliards de dollars. Le montant de la transaction reste un record pour une acquisition d’une société dans l’Internet des Objets. Nest avait ensuite absorbé Dropcam, ce qui avait conduit à de nombreuses difficultés de management dans le groupe. Difficultés qui ont poussé Tony Fadell a quitté l’entreprise en juin 2016.

Néanmoins, Nest dispose d’un précieux savoir-faire dans le domaine de la maison intelligente. Ses thermostats, détecteurs de fumée et caméra, tous connectés, sont conçus pour apprendre les habitudes des occupants du foyer. Nest se targue d’être capable de décrypter les besoins de chacun en termes de chauffage, pour apporter le meilleur confort possible et, dans le même temps, réaliser des économies d’énergie. Ce qui est un point d’entrée dans l’univers de la maison connectée, sur laquelle Google a pris une sérieuse option avec ses assistants personnels Google Home. En les mariant officiellement avec Nest, le géant américain fait un pas de plus dans la prise en main de la vie quotidienne de ses clients.